S 12 – Les Contrats de Transport

S 121 – Le contrat de transport national de marchandises

  • S1211 – La définition du contrat de transport : ses acteurs, les étapes… – niveau 3 – seconde – première
  • S1212 – Le contrat type marchandises générales – niveau 3 – seconde – première
  • S1213 – Les contrats types spécifiques – niveau 3 – première – terminale
  • S1214 – Les obligations contractuelles – niveau 3 – seconde – première
  • S1215 – Les litiges et les réserves – niveau 3 – seconde
  • S1216 – Le document matérialisant le contrat de transport national – niveau 3 – seconde

Limites des connaissances

  • L’objet des contrats de transport
  • Les transports soumis au contrat type général et spécifiques
  • Les obligations de chacune des parties.
  • Le rôle du conducteur en fonction des différents contrats de transport.
  • Les différents types de litige par rapport aux contrats.
  • Les limitations de responsabilité du transporteur.
  • S1216 La matérialisation du contrat de transport Les réserves au chargement et au déchargement

Tache(s) associée(s)

 

Compétence(s) associée(s)

 

Ressources

S 122 Le contrat de transport international de marchandises

  • S1221 – La convention relative au contrat de transport internationale de marchandises par route (CMR). – Niveau 3 – Terminale
  • S1222 – Le document matérialisant le contrat de transport international – Niveau 3 – Terminale

Limites des connaissances

S1221

  • Les obligations de chacune des parties.
  • Le rôle du conducteur en fonction du contrat de transport.
  • Les différents types de litige par rapport aux contrats.
  • Les limitations de responsabilité du transporteur.

S1222

  • La matérialisation du contrat de transport international
  • Les réserves au chargement et au déchargement

Tache(s) associée(s)

 

Compétence(s) associée(s)

 

Ressources