LA RÉGLEMENTATION ET LA GESTION DU TRANSPORT EN PREMIÈRE CTRM

Matière : LA RÉGLEMENTATION ET LA GESTION DU TRANSPORT

 

Les savoirs que vous devez acquérir durant la classe de Première ne sont pas forcément vu 1 par 1.

Ils peuvent être intégrés dans un autre cours, par morceaux dans plusieurs cours, dans un projet, dans une visite, en entreprise, dans un TD, un TP, une conférence, durant votre PFMP, ….

Certains auront déjà acquis ces savoirs contrairement à d’autres.

A la fin de la première, vous devrez connaitre, pour cette matière, les savoirs suivants, notamment pour mieux profiter de votre formation en entreprise (stage) mais aussi pour la validation de votre CAP CLM :

S 111 Le transport intérieur

  • Les titres d’exploitation (la licence intérieure, la licence communautaire)

(Les documents d’exploitation nécessaires à un transport intérieur, Les documents devant se trouver dans le véhicule.)

S 112 – Le transport international

  • Les autorisations de transport
  • Les taxes diverses (euro-vignette…)

(Les documents d’exploitation et les documents douaniers nécessaires à un transport international.)

S 121 Le contrat de transport national de marchandises

  • La définition du contrat de transport : ses acteurs, les étapes…
  • Le contrat type marchandises générales
  • Les obligations contractuelles.
  • Les litiges et les réserves
  • Le document matérialisant le contrat de transport national

(L’objet des contrats de transport Les transports soumis au contrat type général et spécifiques. Les obligations de chacune des parties. Le rôle du conducteur en fonction des différents contrats de transport. Les différents types de litige par rapport aux contrats. Les limitations de responsabilité du transporteur.

La matérialisation du contrat de transport Les réserves au chargement et au déchargement)

S 131 La réglementation sociale européenne sur les temps de conduite et de repos

  • Les moyens de contrôles et les sanctions

(L’organisation de ses activités. Le principe de fonctionnement du chronotachygraphe.)

S 142 Les cartes et les plans d’agglomération

  • Les cartes européennes

(L’exploitation des cartes routières et des plans d’agglomérations conventionnels. L’utilisation d’un outil de recherche informatisé et de guidage embarqué.)

S 412 – Les règles de manutention lors des chargements et des déchargements.

  • Les responsabilités lors d’une opération de chargement et déchargement.

(Les responsabilités du conducteur, du transporteur, du chargeur. Le rôle du conducteur lors d’une opération de chargement.)

S 511 – L’environnement juridique

  • L’accès à la profession de transporteur routier

(Les conditions d’accès (honorabilité, capacité professionnelle, capacité financière))

S 513 Les différents secteurs d’activités

  • Les transports : pour compte propre, pour compte d’autrui.
  • Les différents types de transports routiers

(Identification des transports pour compte propre et pour compte d’autrui, Les différents types de transports spécialisés.)

S 514 Les activités connexes

  • La location de véhicules industriels
  • Les commissionnaires (affréteur, groupeur, en douane)
  • Les activités de logistique.

(Les activités auxiliaires du transport de marchandises et leurs conditions d’exercice, Information sur les étapes de la chaîne logistique.)

S 61 – Principe de la démarche qualité

  • Les règles d’une démarche qualité
  • Les causes et les conséquences de la non qualité
  • Les acteurs et partenaires intervenant dans la démarche qualité
  • Les paramètres intervenant dans la démarche qualité
  • Les normes et démarches de certification
  • Les outils de suivi de la qualité

(A partir d’études de cas. Les outils de l’entreprise liés au suivi. Principe de l’autocontrôle)

NB : L’équipe pédagogique de chaque lycée décide des séquences à traiter en fonction des circonstances.